01/03/2005

01/03/05 - 19:45

Article I-3

"L'Union oeuvre pour [...] l'amélioration de la qualité de l'environnement"

Comme ça, le mec de Barcelone, il peut venir tester votre pelouse en toute sécurité.


9 commentaires

commentaires

01/03/05 - 19:50

Elle est toujours plus verte ailleurs...

— arnieoflovers

01/03/05 - 19:51

Oh oui!... Qu'il vienne!....

— nico_paris12

01/03/05 - 19:53

ohhhhhhhhhhhhhhhhhhhhhhhh !!!!!!!!!!!!!!!! bisous lapin

— -alias- (visiteur)

01/03/05 - 19:55

Bluff. Cette disposition est déjà inscrite dans la version actuelle des traités :

"La Communauté a pour mission (...) un niveau élevé de protection et d'amélioration de la qualité de l'environnement".

(Traité instituant la Communauté européenne (consolidé) - Article 2)

— anatole

01/03/05 - 19:57

J'ai un p'ti bout de pelouse chez moi...

— eiffel91

01/03/05 - 19:58

oui, consolidé par le traité constitutionnel justement (dont l'essence même est la fusion-consolidation de l'ensemble des traités précédents, sauf Euratom)

— cizion

01/03/05 - 19:58

Là, c'est plus la ceinture que la pelouse qu'il teste ...

— yomot

01/03/05 - 20:00

Non il s'agit bien de la version en vigueur depuis 2002 (donc issue de Nice), que je suis allé consulter à

http://...

Je m'obstine.

— anatole

01/03/05 - 20:04

ben oui, c'est donc toujours en vigueur. Ce qui est bon dans Nice est conservé :-)

— cizion

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